Prom'Europe

L’art de construire et de rénover

Vous êtes ici : Accueil > Prom’Europe > Mentions légales

Mentions légales

Conformément aux dispositions de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, nous vous informons que :

Informations légales

Le site internet promeurope.fr est édité par :

Publication

La directrice de la publication du site web promeurope.fr est Stéphanie Rouch.

Hébergement

Site hébergé par OVH, 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France, ovh.com.

Création

Site réalisé par Netis

Données personnelles

Les données personnelles contenues et collectées sur ce site sont traitées et sauvegardées par Prom’Europe, responsable du traitement, pour les finalités suivantes :

Aucune des informations personnelles n’est communiquée ni cédée à des tiers.

Droit d’accès et de rectification

Conformément à la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée par la loi du 7 août 2004, toute personne dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données la concernant et d’un droit d’opposition à l’utilisation ultérieure de ces données. Ce droit sera exercé par tout moyen écrit.

Liens hypertextes

La création de liens hypertextes vers le site promeurope.fr est soumise à l’accord préalable du Directeur de la Publication. Les liens hypertextes établis en direction d’autres sites à partir de promeurope.fr ont fait l’objet de la plus grande attention mais ils ne sauraient, en aucun cas, engager la responsabilité de promeurope.fr.

Propriété intellectuelle

Le site Internet promeurope.fr est une création protégée par les lois sur la propriété intellectuelle et notamment l’article L122-4 du Code de la propriété intellectuelle. Le site et chacun des éléments qui le composent sont la propriété exclusive de promeurope.fr.

Toute reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, du site ou de l’un quelconque des éléments qui le composent, est interdite sans le consentement écrit et préalable de promeurope.fr.